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Brèves 01 / 2022

Bêtes en tout genre

Après deux ans de pause forcée pour cause de pandémie, la Nuit des musées fait son grand re-tour le 18 mars 2022. De nombreux centres culturels, musées et institutions ouvriront leurs portes entre 18h et minuit afin de vous accueillir dans une ambiance unique. L’Hôtel du gouver-nement et les Archives d’État du canton de Berne répondent une nouvelle fois présent. 

De nombreuses activités vous seront proposées. Le hall de l’Hôtel du gouvernement se transformera pour l’occasion en forêt indigène regorgeant de végétation et d’animaux, sous la devise « Castors, ours, faons et bêtes en tout genre ». Vous pourrez faire le plein de connaissances : un garde-chasse vous ex-pliquera par exemple comment réagir si un chevreuil surgit rapidement devant votre voiture. Vous aurez aussi l’occasion de découvrir le travail des gardes-faune et d’en savoir plus sur les animaux sauvages pré-sents dans le canton. Côté gustatif, du saucisson de gibier  sera servi dans la cave de l’Hôtel du gou-vernement. Enfin, dans la Salle du gouvernement, des « animaux politiques » du Conseil-exécutif siège-ront afin d’échanger avec le public. 

« La réclame en vedette ! » aux Archives de l’État de Berne

Les Archives de l’État seront également accessibles au public pour l’occasion. Vous aurez non seulement l’opportunité d’assister à une exposition sur l’univers de la réclame, mais aussi de visionner des films publicitaires d’époque. Les plus téméraires pourront partir à la découverte des mystères souterrains de l’histoire du canton, à la lueur d’une lampe de poche.

Tout le programme de l’Hôtel du gouvernement (disponible uniquement en allemand)

Tout le programme des Archives de l’État  (disponible uniquement en allemand)

Un processus pour favoriser l’innovation dans les services cantonaux

Toutes celles et tous ceux qui travaillent pour le canton de Berne sont invités à apporter leurs idées pour améliorer les services de l’administration et faire avancer la digitalisation.

À l’issue d’un projet pilote, la délégation gouvernementale Administration numérique a approuvé fin 2021 la mise en place d’un processus d’innovation. L’idée est que l’ensemble des membres du personnel, tous niveaux hiérarchiques confondus, puissent faire part de leurs idées pour améliorer les services cantonaux et pour faire avancer la digitalisation. D’abord limité à deux ans, le processus sera mis en place sous l’égide du Secrétariat à l’administration numérique. Après cette première période, il sera évalué afin de décider de la suite à donner. Le personnel cantonal recevra ces prochaines semaines des informations plus détaillées sur la démarche de communication des idées.

Stop aux montagnes de papier !

À compter du 1er mars 2022, les demandes de permis de construire dans le canton de Berne seront dé-posées et traitées uniquement sous forme électronique. Un progrès possible grâce à la plateforme eBau, qui facilite cette démarche pour tout le monde. 

Chaque année, quelque 20 000 demandes de permis de construire sont déposées dans le canton. Cela représente des quantités astronomiques de papier. Mais ça, c’était avant ! À compter du 1er mars 2022, les dossiers seront déposés et traités uniquement sous forme électronique. Un progrès possible grâce à la plateforme eBau, qui facilite la vie de toutes les personnes parties à une procédure de permis de cons-truire.

eBau fonctionne comme TaxMe, la plateforme de dépôt en ligne des déclarations d’impôt : les formulaires sont à remplir en ligne et les plans sont téléversés au format PDF. L’autorité compétente, en général la commune ou la préfecture, communique le dossier à tous les services devant intervenir dans la procé-dure. Globalement, la procédure de permis de construire est plus facile, plus transparente et plus rapide. Le dossier peut être consulté et traité par tous les services concernés. 

Malheureusement, on ne peut pas encore se passer totalement de papier : la loi sur la procédure et la juridiction administratives (LPJA) requiert une signature manuelle. Il va donc falloir encore, pendant un certain temps, déposer à la commune la demande de permis de construire signée accompagnée des plans signés, le tout en deux exemplaires. La LPJA va être révisée afin d’introduire les transactions juridiques électroniques. Mais le projet dépend du calendrier législatif de la nouvelle loi fédérale sur la plateforme de communication électronique dans le domaine judiciaire. eBau reste intéressant : toutes les pièces du dos-sier sont disponibles sous forme électronique et les parties à la procédure peuvent y travailler simultané-ment, sans contrainte de lieu ni de temps, et à la fois en français et en allemand. 

L’Office des affaires communales et de l’organisation du territoire avait lancé en 2018 un projet pilote de procédure de permis de construire, auquel ont participé dix communes et la préfecture de l’Emmental. Depuis 2019, il est possible d’opter pour la procédure électronique de permis de construire dans l’ensemble des communes. C’est le choix fait dans quelque 5000 cas chaque année. 

www.be.ch/ebau 

 

 

 

 

 

 

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